Mentions légales

1. Présentation du site

Le présent site web, accessible à l’adresse https://ntsi-industrie.fr (ci-après « le Site »), est édité par :

• Nom de l’entreprise : NTSI Industrie
• Forme juridique : (à compléter)
• Capital social : (si applicable)
• Siège social : (adresse complète)
• Immatriculation au RCS : (numéro SIRET)
• Numéro de TVA intracommunautaire : (si applicable)
• Téléphone : 06 30 10 53 12
• E-mail : contact@ntsi-industrie.fr
• Directeur de la publication : (nom du responsable légal)

Le directeur de la publication est (Nom à compléter) en sa qualité de (Fonction à compléter, ex : Gérant, Président, etc.).

2. Hébergement

Le site est hébergé par la société OVH, dont les coordonnées sont les suivantes :

• Nom de l’hébergeur : OVH
• Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• Téléphone : 1007
• Site web : www.ovh.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site NTSI Industrie (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, fichiers téléchargeables, etc.) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de NTSI Industrie.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

4. Responsabilité

L’éditeur du site s’engage à assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, il ne peut garantir que les informations fournies sont complètes, précises et à jour en permanence.

L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès au site ou de son utilisation, y compris l’inaccessibilité, la perte de données, la présence de virus ou de tout autre risque lié à la cybersécurité.

5. Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, NTSI Industrie collecte et traite certaines données personnelles des utilisateurs dans le cadre de l’utilisation du site.

5.1. Responsable du traitement des données

Le responsable du traitement des données personnelles est :
NTSI Industrie – (adresse complète)
E-mail : contact@ntsi-industrie.fr

5.2. Données collectées et finalités

Les données collectées via le site sont utilisées uniquement pour les finalités suivantes :

• Gestion des demandes de contact via le formulaire du site
• Envoi d’informations sur les services proposés par NTSI Industrie
• Amélioration de l’expérience utilisateur et statistiques de navigation

Aucune donnée personnelle n’est cédée ou vendue à des tiers.

5.3. Droits des utilisateurs

Conformément au RGPD, les utilisateurs disposent des droits suivants concernant leurs données personnelles :

• Droit d’accès
• Droit de rectification
• Droit à l’effacement (droit à l’oubli)
• Droit d’opposition
• Droit à la portabilité des données

Pour exercer ces droits, contactez NTSI Industrie à l’adresse suivante : contact@ntsi-industrie.fr.

5.4. Durée de conservation des données

Les données personnelles collectées sont conservées pour une durée conforme aux obligations légales et réglementaires.

6. Utilisation des cookies

Le site NTSI Industrie peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et d’analyser la fréquentation du site.

6.1. Types de cookies utilisés

• Cookies de session : nécessaires au bon fonctionnement du site
• Cookies analytiques : permettent d’analyser l’audience du site (Google Analytics, etc.)
• Cookies tiers : déposés par des services externes (ex : vidéos YouTube, Google Maps)

6.2. Gestion des cookies

L’utilisateur peut configurer son navigateur pour bloquer ou supprimer les cookies en suivant les instructions disponibles dans les paramètres de son navigateur (Chrome, Firefox, Edge, Safari, etc.).

7. Liens hypertextes

Le site NTSI Industrie peut contenir des liens vers des sites tiers. L’éditeur du site décline toute responsabilité quant aux contenus, pratiques ou politiques de confidentialité de ces sites externes.

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, le tribunal compétent sera celui du siège social de NTSI Industrie.

9. Contact

Pour toute question ou demande d’information concernant le site, vous pouvez contacter NTSI Industrie à l’adresse suivante :

📩 E-mail : contact@ntsi-industrie.fr
📞 Téléphone : 06 30 10 53 12